Les lanceurs d’alerte sur la sellette

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Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Alpha le Mar 7 Aoû - 8:10

Alors que la Commission européenne annonce un projet de directive sur la protection des lanceurs d'alerte, le Parlement français s'apprête à voter une proposition de loi qui risque de les fragiliser et de mettre en péril la liberté d'informer.

Transposition dans le droit national de la très décriée directive européenne sur le secret des affaires de juin 2016, le texte porté par LREM a été adopté par le Sénat le 18 avril dernier en procédure accélérée et provoque une levée de boucliers. Il est dénoncé par les collectifs « Informer n'est pas un délit » et « Stop secrets d'affaires » – coalition de journalistes, de lanceurs d'alerte, de syndicats, d'ONG et de représentants de citoyens – ainsi que par une pétition qui a rassemblé plus de 500 000 signatures en moins d'un mois. Ils estiment qu'avec la future loi, « le secret devient la règle, et les libertés [deviennent] des exceptions ». Une lettre ouverte a été adressée au président de la République.

Inversion de la charge 
de la preuve

Les parlementaires LREM qui ont poussé à l'adoption de la proposition de loi sur le secret des affaires prétendent vouloir lutter contre « l'espionnage économique, le pillage industriel et la concurrence déloyale ». Quitte à mettre en cause le droit des citoyens à l'information… Car si une directive est un texte minimum commun à tous les États membres, lesquels ne peuvent que l'améliorer, le député LREM Raphaël Gauvin, rapporteur de la proposition de loi, aggrave la situation du lanceur d'alerte.
Alors que la directive de 2016 met celui-ci à l'abri de toute poursuite pour violation du secret des affaires si, en révélant une « faute, une malversation ou une activité illégale », il a « agi pour protéger l'intérêt général », la transposition française bouleverse la donne. En ajoutant que le lanceur d'alerte devra prouver sa « bonne foi », la proposition de loi inverse la charge de la preuve. Christophe-André Frassa, rapporteur au Sénat, s'est quant à lui évertué à élargir le champ des informations concernées par le secret des affaires. À la notion de « valeur commerciale », il préfère celle, plus floue, de « valeur économique ».

Intérêt général
Autre flou : le périmètre des individus exonérés du secret des affaires. Si c'est le cas des journalistes et les syndicalistes, rien n'empêchera par exemple les multinationales de porter plainte contre eux. Le juge pourra se prononcer pour la relaxe au nom de la liberté d'expression tout comme il pourra retenir le « dénigrement commercial ».
De quoi produire une abondante jurisprudence sur laquelle le député Gauvin semble compter pour fixer le droit. Le texte ne dit rien sur les militants associatifs ; quant aux actes qui, sans être illégaux sont immoraux, ils ne sont pas concernés (comme les LuxLeaks). Autant de zones d'ombre qui laissent entrevoir le poids des lobbies économiques dans la transposition LREM de la directive secret des affaires. Le texte devrait achever sa course parlementaire à la mi-mai en commission mixte paritaire où tout peut encore être réécrit.

C'est pourquoi la coalition d'opposants au texte adresse une lettre ouverte à Emmanuel Macron pour lui demander « de défendre le droit à l'information et l'intérêt général en restreignant le champ d'application du secret des affaires aux seuls acteurs économiques concurrentiels ». Finalement, le premier signe d'ouverture est venu de la Commission européenne, le 23 avril, avec la très attendue directive organisant la protection du lanceur d'alerte. La mobilisation de la société civile européenne aurait-elle fini par payer ?
info.pollinis.org/fr/stopsecretdaffaires/
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Alpha le Mar 7 Aoû - 13:05

Visiblement, le sujet n'intéresse personne.

Qu'on puisse trainer devant des tribunaux des gens qui dénonceraient des magouilles d'entreprises qui empoisonneraient les gens, cela ne fait ni chaud ni froid aux défenseurs de l'entreprenariat privé.
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Kristobal le Mar 7 Aoû - 13:07

Alpha a écrit:Visiblement, le sujet n'intéresse personne.

Qu'on puisse trainer devant des tribunaux des gens qui dénonceraient des magouilles d'entreprises qui empoisonneraient les gens, cela ne fait ni chaud ni froid aux défenseurs de l'entreprenariat privé.




Faut dire que certains feuneu sont pour, alors bien sur …..

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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Mar 7 Aoû - 17:58

Bien sur , d’ailleurs le FHaine sera au prochain gouvernement macron après le remaniement
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Kristobal le Mer 22 Aoû - 1:19

Kristobal a écrit:
Alpha a écrit:Visiblement, le sujet n'intéresse personne.

Qu'on puisse trainer devant des tribunaux des gens qui dénonceraient des magouilles d'entreprises qui empoisonneraient les gens, cela ne fait ni chaud ni froid aux défenseurs de l'entreprenariat privé.




Faut dire que certains feuneu sont pour, alors bien sur  …..






Ils sont aussi pour qu'on se taise.

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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Mer 22 Aoû - 8:23

ancien a écrit:Bien sur , d’ailleurs le FHaine sera au prochain gouvernement macron après le remaniement


L'Ancien, tu devrais faire attention à ce que tu dis, et prendre tes médicaments prescrits par le gériatre qui s'occupe de toi !
C'est comme ton  pote kristroudbal qui devrait prendre des pillules contre l'insomnie ! Il dort pas ce type ! C'est probablement la frousse de voir débouler une section de SS chez lui !

lolttt
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Alpha le Mer 22 Aoû - 8:34

Caïman13 a écrit:
ancien a écrit:Bien sur , d’ailleurs le FHaine sera au prochain gouvernement macron après le remaniement


L'Ancien, tu devrais faire attention à ce que tu dis, et prendre tes médicaments prescrits par le gériatre qui s'occupe de toi !
C'est comme ton  pote kristroudbal qui devrait prendre des pillules contre l'insomnie ! Il dort pas ce type ! C'est probablement la frousse de voir débouler une section de SS chez lui !

lolttt
Ben quoi le croco, tu n'as pas d'avis sur les misères qu'on veut faire aux lanceurs d'alerte.

Il est vrai que certains pourraient dénoncer les magouilles de ton parti, c'est certainement pour ça.
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Mer 22 Aoû - 9:36

"faire la misère", expression que j'ai entendu la première fois prononcée par un conducteur Maghrébin, que nous n'avions pas gardé après sa période d'essai!
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Mer 22 Aoû - 9:40

Alpha a écrit:
Caïman13 a écrit:
ancien a écrit:Bien sur , d’ailleurs le FHaine sera au prochain gouvernement macron après le remaniement


L'Ancien, tu devrais faire attention à ce que tu dis, et prendre tes médicaments prescrits par le gériatre qui s'occupe de toi !
C'est comme ton  pote kristroudbal qui devrait prendre des pillules contre l'insomnie ! Il dort pas ce type ! C'est probablement la frousse de voir débouler une section de SS chez lui !

lolttt
Ben quoi le croco, tu n'as pas d'avis sur les misères qu'on veut faire aux lanceurs d'alerte.

Il est vrai que certains pourraient dénoncer les magouilles de ton parti, c'est certainement pour ça.


"Mon parti"? J'ai dit et répété que je n'étais encarté dans aucun parti ! Faut le dire en quelle langue ?
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Mer 22 Aoû - 10:19

Alpha a écrit:Visiblement, le sujet n'intéresse personne.

Qu'on puisse trainer devant des tribunaux des gens qui dénonceraient des magouilles d'entreprises qui empoisonneraient les gens, cela ne fait ni chaud ni froid aux défenseurs de l'entreprenariat privé.

bien sur que ca nous interesse malheureusement c est pour ne pas TE DONNER RAISON que certains ne répondent pas , vu vos idées a certains , mieux vaut ne pas vous faire le plaisir de vous dire qu on est d accord !!!
voila, voila !

et comme justement ton ami kristo, le fineuneux de service, a vite sauter sur le truc pour encore accuser les "feuneux" , autant en pas repondre a c e genre d individu !!
donc continues donc ton monologue !! mdr
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Mer 22 Aoû - 10:22

Kristobal a écrit:
Kristobal a écrit:
Alpha a écrit:Visiblement, le sujet n'intéresse personne.

Qu'on puisse trainer devant des tribunaux des gens qui dénonceraient des magouilles d'entreprises qui empoisonneraient les gens, cela ne fait ni chaud ni froid aux défenseurs de l'entreprenariat privé.




Faut dire que certains feuneu sont pour, alors bien sur  …..






Ils sont aussi pour qu'on se taise.
chez les cocos ceux qui l ouvrent disparaissent !!! c est mieux c est sur !!!
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Mer 22 Aoû - 10:23

le jour ou on aura un lanceur d alerte anti coco, qui denoncera les méfaits de ces gens la , vous verrez qu ils seront moins sympas avec les lanceurs d alerte !!!
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Mer 22 Aoû - 10:35

Zemmour est un lanceur d'alerte comme l'a été Jean Raspail lorsqu'il écrivait le "Camp des Saints" ou Orwell avec son "1984"...
Il faut simplement remarquer que tous ces gens furent considérés comme des "excités" à leur époque, ou même pour des racistes xénophobes… 
Mais, s'ils arrivaient au moins à faire réfléchir nos (ir)responsables politiques à défaut du citoyen lambda…
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Mer 22 Aoû - 10:52

Caïman13 a écrit:
ancien a écrit:Bien sur , d’ailleurs le FHaine sera au prochain gouvernement macron après le remaniement


L'Ancien, tu devrais faire attention à ce que tu dis, et prendre tes médicaments prescrits par le gériatre qui s'occupe de toi !
C'est comme ton  pote kristroudbal qui devrait prendre des pillules contre l'insomnie ! Il dort pas ce type ! C'est probablement la frousse de voir débouler une section de SS chez lui !

lolttt
Arrête caïman ! cool !  Cool
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Kristobal le Mer 22 Aoû - 12:09

Nadja a écrit:
Caïman13 a écrit:
ancien a écrit:Bien sur , d’ailleurs le FHaine sera au prochain gouvernement macron après le remaniement


L'Ancien, tu devrais faire attention à ce que tu dis, et prendre tes médicaments prescrits par le gériatre qui s'occupe de toi !
C'est comme ton  pote kristroudbal qui devrait prendre des pillules contre l'insomnie ! Il dort pas ce type ! C'est probablement la frousse de voir débouler une section de SS chez lui !

lolttt
Arrête caïman ! cool !  Cool






Il commence à gonfler, lui cet ancien oas, n'admet pas que l'on puisse penser différemment que lui, et insulte en permanence faute d'arguments il en devient vulgaire.

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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Alpha le Mer 22 Aoû - 12:41

Maréaction a écrit:"faire la misère", expression que j'ai entendu la première fois prononcée par un conducteur Maghrébin, que nous n'avions pas gardé après sa période d'essai!
As tu remarqué (certainement pas car tu ne serais pas intervenu) que j'ai écrit "les misères que l'on veut faire"???

Faire la misère n'est pas l'une de mes expressions, peut être celle du croco qui les a beaucoup fréquenté. Dans sa ligne de tir.
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Alpha le Mer 22 Aoû - 12:44

cloudy a écrit:
Alpha a écrit:Visiblement, le sujet n'intéresse personne.

Qu'on puisse trainer devant des tribunaux des gens qui dénonceraient des magouilles d'entreprises qui empoisonneraient les gens, cela ne fait ni chaud ni froid aux défenseurs de l'entreprenariat privé.

bien sur que ca nous interesse malheureusement c est pour ne pas TE DONNER RAISON que certains ne répondent pas , vu vos idées a certains , mieux vaut ne pas vous faire le plaisir de vous dire qu on est d accord !!!
voila, voila !

et comme justement ton ami kristo, le fineuneux de service, a vite sauter sur le truc pour encore accuser les "feuneux" , autant en pas repondre a c e genre d individu !!
donc continues donc ton monologue !! mdr
OK, OK, tu es d'accord avec moi mais tu veux pas le dire pour ne pas subir des mesures de rétorsion de la part de tes camarades bas du front. J'ai bien traduit???

langue11 rirelarmes rirelarmes
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Alpha le Mer 22 Aoû - 12:46

Caïman13 a écrit:Zemmour est un lanceur d'alerte comme l'a été Jean Raspail lorsqu'il écrivait le "Camp des Saints" ou Orwell avec son "1984"...
Il faut simplement remarquer que tous ces gens furent considérés comme des "excités" à leur époque, ou même pour des racistes xénophobes… 
Mais, s'ils arrivaient au moins à faire réfléchir nos (ir)responsables politiques à défaut du citoyen lambda…
M'étonne même pas que tu considères zemmour comme un lanceur d'alerte, il tient le même langage que toi, aussi vulgaire et raciste que tu peux l'être.
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Ven 24 Aoû - 21:03

Caïman13 a écrit:
ancien a écrit:Bien sur , d’ailleurs le FHaine sera au prochain gouvernement macron après le remaniement


L'Ancien, tu devrais faire attention à ce que tu dis, et prendre tes médicaments prescrits par le gériatre qui s'occupe de toi !
C'est comme ton  pote kristroudbal qui devrait prendre des pillules contre l'insomnie ! Il dort pas ce type ! C'est probablement la frousse de voir débouler une section de SS chez lui !

lolttt
Voilà l'ancien est parti ! vous l'avez énervé !!!  Rolling Eyes
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Message par Kristobal le Ven 24 Aoû - 23:36

Caïman13 a écrit:
Alpha a écrit:
Caïman13 a écrit:


L'Ancien, tu devrais faire attention à ce que tu dis, et prendre tes médicaments prescrits par le gériatre qui s'occupe de toi !
C'est comme ton  pote kristroudbal qui devrait prendre des pillules contre l'insomnie ! Il dort pas ce type ! C'est probablement la frousse de voir débouler une section de SS chez lui !

lolttt
Ben quoi le croco, tu n'as pas d'avis sur les misères qu'on veut faire aux lanceurs d'alerte.

Il est vrai que certains pourraient dénoncer les magouilles de ton parti, c'est certainement pour ça.


"Mon parti"? J'ai dit et répété que je n'étais encarté dans aucun parti ! Faut le dire en quelle langue ?




La langue de pute, c'est toi.

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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Sam 25 Aoû - 12:00

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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Sam 25 Aoû - 12:02

Rigolons un peu ! 

Une pute et une péripatétienne kristo ! donc caïman ne peut pas avoir une langue de pute !  Rolling Eyes Shocked   ben non !!! Laughing
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Invité le Sam 25 Aoû - 12:02

Nadja a écrit:Rigolons un peu ! 

Une pute et une péripatétitienne kristo ! donc caïman ne peut pas avoir une langue de pute !  Rolling Eyes Shocked   ben non !!! Laughing
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Re: Les lanceurs d’alerte sur la sellette

Message par Alpha le Sam 25 Aoû - 20:06

cloudy a écrit:
Kristobal a écrit:
Kristobal a écrit:




Faut dire que certains feuneu sont pour, alors bien sur  …..






Ils sont aussi pour qu'on se taise.
chez les cocos ceux qui l ouvrent disparaissent !!! c est mieux c est sur !!!
Ben c'est pour cela qu'il n'y en a plus.
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